Mentions légales
Société: Sorties de bain
REALISATION ET HEBERGEMENT
Aprim
Agence de Communication
56 avenue Albert 1er
14000 Caen
Tél. 02 31 35 86 10
http://www.aprim-caen.fr/
Contact : aprim@aprim-caen.fr
ACCES AU SITE
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
PROPRIETE
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Sorties de bain, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Sorties de bain. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Sorties de bain. Pour cela merci d’adresser un mail à aprim@aprim-caen.fr. Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de Sorties de bain. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de Sortie de bain est donc prohibée.
CONTENU DU SITE
Sorties de bain met à disposition des utilisateurs du site des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelle omissions, erreur ou correction, en adressant un mail au webmestre du site à l’adresse aprim@aprim-caen.fr.
DONNEES PERSONNELLES
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par Sorties de bain.
Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : aprim@aprim-caen.fr ou par courrier postal adressé à Sorties de bain.
En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.